Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLITEC
PROLITEC SA

Numéro de dépôt :
3201922
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2012
PROLITEC de PROLITEC

Présentation de la marque PROLITEC

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PROLITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROLITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLITEC domicilié(e) 1 RUE RENE LACOSTE,34470 PEROLS - 34470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 084 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROLITEC SA domicilié(e) 1 RUE RENE LACOSTE,34470 PEROLS - 34470 - France.

La marque PROLITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLITEC est expirée depuis le 23 décembre 2012.

PROLITEC a également déposé les autres marques suivantes : SMELLEY , KLEO APPAREIL DE PULVERISATION PAR NEBULISATION , ISA JET INJECTION SANS AIGUILLET-JET


PROLITEC SA - 1 RUE RENE LACOSTE,34470 PEROLS - 34470 - France - SIREN 408084499


PROLITEC SA - 1 RUE RENE LACOSTE,34470 PEROLS - 34470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 19 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482525 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 19 septembre 2008 - Changement d'adresse n°482524 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 15 décembre 2003 - Gage constitué n°391692 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 15 décembre 2003 - Gage constitué n°391693 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 19 septembre 2008 - Changement d'adresse n°482523 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370975 - Publication au BOPI 2003-05-19

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Appareils et instruments scientifiques, appareils pour la diffusion ou l'injection de produits liquides, solides ou gazeux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires : matériel d'injection de produits liquides, solides ou gazeux. Appareils de diffusion de produits liquides, solides ou gazeux exploités notamment dans le cadre de systèmes de climatisation, de ventilation ou d'installations sanitaires. Services d'installation de systèmes d'injection et diffusion de tout produit liquide, solide ou gazeux, services de maintenance et de réparation de systèmes d'injection et diffusion de tout produit liquide, solide ou gazeux. Services de désinfection. Services de purification de l'air. Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches bactériologiques, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches à buts médicaux, location de logiciels, travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.